Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DE TAVERNE
Numéro de dépôt :
1106855
Date de dépôt :
29/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Bergerac
Présentation de la marque CHATEAU DE TAVERNE
Déposée le 29 décembre 1978 par MARTI Pierrette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bergerac), la marque française « CHATEAU DE TAVERNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DE TAVERNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1106855.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU DE TAVERNE est expirée depuis le 29 décembre 1988.
MARTI Pierrette a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-013